Informations légales

En naviguant sur peridelices.com, ci-après « le Site », vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après, ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services du Site, et en accepter les termes.

Editeur : Péri Délices
Siège social : Jambard Labouquerie
Société immatriculée au RCS de Bergerac sous la référence 921 577 854
N° de TVA intracommunautaire : 
Email : peridelices@gmail.com

Directeur de publication : LAVAUD Eric 

Droit de propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de son contenu (en particulier les marques commerciales, logos, tout élément graphique, textuel et informatique du Site dont notamment les arborescences, mises en forme, articles, présentations, illustrations, photographies, et/ou tout autre document) sont protégés par les  règlementations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

 

Toutes les marques citées, en particulier Péri Délices, sont des marques déposées.
Tous droits réservés copyright ©Péri Délices

 

Dans aucun cas, la navigation sur le Site internet, ou les mentions y figurant, ne peuvent être interprétées comme accordant une licence d'utilisation ou un quelconque droit d'utiliser ces éléments.

 

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). La Maison du Chocolat pourra se prévaloir de ses droits, en particulier de propriété intellectuelle, pour engager des poursuites notamment pénales.

 

Péri Délices se réserve le droit d'améliorer ou de modifier à tout moment les informations, produits, programmes ou conditions d’utilisation décrits dans le Site, et ce sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Les conditions et mentions applicables seront celles en vigueur à la date de votre connexion au Site.

Crédit Photos

Les photographies utilisées sur le site Péri Délices sont protégées par le droit d’auteur.

Cependant, pour des raisons pratiques et d’espace, les crédits ne peuvent pas être renseignés.
Pour plus d’information sur l’auteur des photographies, vous pouvez nous contactez via le formulaire de contact

Limitation de la responsabilité

Péri Délices rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet. Péri Délices ne saurait être tenue responsable de tout dommage résultant de l’accès au Site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. Péri Délices ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit (défaut technique, encombrement du réseau, …).

 

 

L'utilisateur admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Péri Délices ne saurait être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques ou de télécommunications, aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

 

Les informations du Site sont fournies à titre indicatif. Les informations diffusées sur le présent Site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Les informations doivent en tout état de cause être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site (ces données peuvent avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance). En tout état de cause, la responsabilité de Péri Délices ne saurait être engagée du fait de ces informations.

Hébergement du site



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.